En Fait
Le cas concerne le décès d'un patient à la suite d'une opération laparoscopique de l'intestin, pour laquelle le médecin traitant (le recourant) a été condamné pour homicide par négligence.
Le patient [D.E.] souffrait d'une maladie intestinale et a subi une opération laparoscopique de l'intestin le 16 août 2010, effectuée par le recourant [A.] . Dans les suites postopératoires, malgré la médication antidouleur, le patient s'est plaint à plusieurs reprises de fortes douleurs abdominales. Le 18 août 2010, [A.] a ordonné une tomodensitométrie (CT) qui a été évaluée conjointement avec le radiologue [F.] . Ils n'ont alors pas constaté d'indice de complication au niveau de la suture intestinale (fuite de l'anastomose). Par la suite, [A.] a pris d'autres mesures telles que la pose d'une sonde gastrique et l'administration d'antidouleurs supplémentaires. Vers 21h00 le même jour, le personnel infirmier a informé [A.] des nouvelles douleurs intenses du patient, suite à quoi il l'a rassuré par téléphone en expliquant qu'il n'y avait pas besoin d'intervenir. Dans les premières heures du 19 août 2010, le patient est décédé. La cause du décès s'est avérée être une fuite au niveau de la suture intestinale avec issue du contenu intestinal dans la cavité abdominale et une péritonite en résultant.
En 2016, le Tribunal régional de Berne-Mittelland a reconnu [A.] coupable d'homicide par négligence et l'a condamné à une peine pécuniaire avec sursis. Sur recours de [A.] et du Ministère public, le Tribunal cantonal de Berne a confirmé en 2019 le jugement de culpabilité, tout en aggravant la peine.
En Droit
Le Tribunal fédéral rejette le recours de [A.] contre le jugement du Tribunal cantonal. Il considère que les constatations des instances précédentes sur la violation du devoir de diligence médicale par [A.] ne sont pas arbitraires :
- [A.] a mal évalué la quantité d'air libre dans la cavité abdominale du patient, qui indiquait une complication, et n'a pas reconnu la nécessité…