En Fait
D., né en 1965, a été assuré obligatoirement contre la maladie auprès de Konkordia, Assurance-maladie et accidents suisse, jusqu'à la fin de 1996. Il a suivi un traitement psychiatrique depuis octobre 1989, initialement pris en charge par Konkordia. À partir de mai 1996, D. a demandé la prise en charge des coûts d'une séance de thérapie hebdomadaire d'une heure, ce que Konkordia n'a approuvé que partiellement.
D. a formé un recours contre la décision de Konkordia, à la suite de quoi le Tribunal des assurances sociales du canton de Zurich a rejeté le recours. D. a alors formé un recours de droit administratif auprès du Tribunal fédéral des assurances.
En Droit
Le Tribunal fédéral des assurances a statué que la psychothérapie médicale déléguée, c'est-à-dire le traitement par un thérapeute non médical employé par un médecin, doit également être reconnue comme une prestation de l'assurance-maladie obligatoire en vertu de la Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal), à condition que les conditions requises soient remplies.
Conformément aux articles 2 et 3 de l'Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance-maladie obligatoire (OPAS), un maximum de deux séances par semaine est prévu à la charge de l'assurance durant les trois premières années, une séance par semaine durant les trois années suivantes et ensuite une séance toutes les deux semaines. Une "exception justifiée" à cette réglementation, permettant une fréquence de séances plus élevée, n'existe selon la jurisprudence que si des circonstances particulières, dûment attestées par un…