En Fait

L'assuré, né en 1932 et originaire d'Italie, a subi un accident de la circulation le 24 octobre 1981 avec des blessures nécessitant une hospitalisation de 8 jours. Le 15 avril 1982, il a de nouveau eu un accident en glissant dans les escaliers et en se foulant le pouce gauche. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (SUVA) a reconnu son obligation d'indemnisation pour les deux cas de dommages et a versé les prestations légales, en partant d'une capacité de travail réduite de moitié à partir du 1er juin 1982.

L'assuré a travaillé à mi-temps depuis le 1er juin 1982 et n'a fourni que 50% des performances attendues même avec ce temps partiel. Plusieurs examens médicaux ont révélé une capacité de travail de 100%, même si une lésion résiduelle légère persistante de la branche du nerf fibulaire ne pouvait être exclue. La SUVA a accordé à l'assuré, sur la base d'un taux d'invalidité présumé de 10%, une rente d'invalidité par décision du 25 novembre 1982.

L'assuré a alors demandé à ce qu'une rente d'invalidité correspondant au taux d'invalidité réel ainsi qu'une indemnisation lui soient accordées. Le tribunal des assurances du canton de Bâle-Ville a partiellement admis le recours et a renvoyé l'affaire à la SUVA pour qu'elle rende une nouvelle décision. Se fondant sur un rapport d'expertise de la clinique universitaire de psychiatrie, il a constaté qu'une incapacité de travail totale et exclusivement d'origine psychique existait depuis l'accident du 24 octobre 1981, et ce depuis au moins le 23 août 1982, pour moitié imputable à cet accident.

En Droit

La SUVA a formé un recours de droit administratif et demande l'annulation de la décision de première instance dans la mesure où une rente d'invalidité de 50% a été accordée à l'assuré pour son incapacité de gain d'origine psychique.

Le Tribunal fédéral expose que, pour affirmer le lien de causalité adéquat entre un événement accidentel et des troubles psychiques, il ne faut pas se fonder sur la façon dont un assuré normalement constitué aurait réagi à l'accident. Il faut plutôt tenir compte du fait que la loi sur…