Art. 6 OISOS

¹ L’ISOS distingue entre les catégories d’agglomérations suivantes:

1. a. ville: ville historique ou bourg marqué par une croissance continue;
2. b. petite ville/bourg: ville historique ou bourg n’ayant pas connu d’accroissement notable jusque dans le courant du 20e siècle;
3. c. village urbanisé: agglomération rurale/historique ayant connu une croissance importante au 19e siècle et au début du 20e siècle qui s’est traduite par des modifications des structures consécutives à des changements d’affectation;
4. d. village: agglomération rurale/historique d’une certaine taille assumant une fonction de centre;
5. e. hameau: agglomération rurale/historique de petite taille sans véritable fonction de centre;
6. f. cas particulier: agglomération ou groupe de constructions n’entrant pas dans une des catégories susmentionnées.

² L’annexe 2 contient la désignation des catégories d’agglomérations dans les langues nationales.