En Fait
Le recourant a été condamné par le Tribunal supérieur du canton de Zurich à une peine de 27 mois d'emprisonnement pour viol. L'accusation était basée sur les déclarations de la partie intimée 2, qui souffre d'un trouble du développement. Le recourant a invoqué une violation du principe d'accusation et du droit de confrontation.
L'instance précédente avait constaté que l'acte d'accusation décrivait de manière suffisamment précise le lieu et le moment du crime et que le recourant pouvait se défendre de manière appropriée. Les auditions de la partie intimée 2 avaient été enregistrées sur vidéo et protocollées, ce qui augmentait la valeur probante.
Le recourant a fait valoir que l'instance précédente avait violé le principe d'instruction et les règles de preuve en ne se fondant pas sur les déclarations de la partie intimée 2. Cependant, l'instance précédente avait constaté que les déclarations de la partie intimée 2 étaient crédibles et que le recourant ne pouvait pas se défendre de manière appropriée.
En Droit
1. Principe d'accusation
Le principe d'accusation détermine l'objet de la procédure judiciaire et garantit la protection des droits de la défense de la personne accusée. L'accusation doit décrire les infractions reprochées à la personne accusée de manière suffisamment précise pour que les accusations soient suffisamment concrétisées sur le plan objectif et subjectif.
2. Droit de confrontation
Le droit de confrontation de la personne accusée est limité dans certaines circonstances par les droits des victimes. Le CPP contient des dispositions pour la protection des enfants victimes…