En Fait
Le cas concerne l'attribution des enfants dans la procédure de divorce entre B. (père) et M. (mère). Le Tribunal fédéral doit décider à quel parent les enfants doivent être attribués.
L'instance inférieure avait attribué les enfants à la mère, car elle supposait que la mère pourrait s'occuper personnellement des enfants. Cependant, le Tribunal fédéral voit les choses différemment : les deux parents ont des conditions à peu près équivalentes en ce qui concerne les capacités éducatives et les soins personnels aux enfants.
Étant donné que les conditions des parents sont comparables, le critère de la stabilité des conditions doit être déterminant dans le présent cas. Le père a déjà pris soin des enfants depuis environ deux ans et demi, après que la mère a quitté de manière inattendue la communauté familiale. Cette situation, le père a pu la maintenir de manière stable.
En Droit
Le Tribunal fédéral explique que lorsque les conditions des parents sont par ailleurs équivalentes, le parent qui montre la plus grande volonté d'avoir les enfants sous sa garde à long terme et de s'en occuper et de les soigner directement doit avoir la priorité. Cela correspond au principe de l'égalité des droits des parents dans le nouveau droit du…