En Fait
Dans ce cas, il s'agissait d'un mandat de conception confié à un architecte par une paroisse catholique. La paroisse avait fixé un plafond de coûts de construction à 350 000 CHF. Cependant, le tribunal cantonal a conclu que l'architecte ne pouvait pas remplir le mandat avec cette limite de coûts. L'architecte aurait dû se rendre compte que le programme d'espace souhaité n'était probablement pas réalisable avec les moyens donnés. Au lieu de cela, il a poursuivi la conception sans en informer la paroisse.
Le demandeur (l'architecte) a insisté sur le fait qu'il avait correctement rempli le mandat et qu'il avait donc droit à l'intégralité des honoraires. Le Tribunal fédéral devait maintenant décider si l'architecte avait exécuté le mandat correctement et s'il avait droit à l'intégralité des honoraires.
En Droit
Selon le Tribunal fédéral, l'obligation principale du mandataire est de protéger soigneusement et fidèlement les intérêts du mandant. Si une directive inappropriée ou inexécutable a été donnée au mandataire, il doit en informer le mandant et obtenir son avis. Dès que le mandataire reconnaît le caractère inapproprié ou inexécutable de la directive, il ne peut pas simplement poursuivre l'exécution du mandat sans informer le mandant.
Dans le cas présent, le tribunal cantonal a estimé que l'architecte aurait dû se rendre compte depuis longtemps avant la remise des plans de…