En Fait
En juin 1959, une traduction allemande du roman chinois "Jou Pu Tuan" de Li Yü a été publiée par l'éditeur zurichois "Die Waage". Le Ministère public fédéral a alors ouvert une enquête pénale contre l'éditeur responsable, Felix Wiesner, pour publication obscène au sens de l'art. 204 CP. Bien que le Ministère public de district de Zurich ait classé la procédure pénale, il a ordonné la destruction des 1480 exemplaires saisis, de la composition typographique et du manuscrit.
Wiesner a formé un recours contre cette décision, qui a été rejeté par la Commission de recours du Ministère public. Wiesner a alors déposé un recours en nullité auprès de la Cour de cassation du Tribunal fédéral, demandant la restitution des objets saisis ou le renvoi de l'affaire pour complément d'enquête.
En Droit
La Cour de cassation a rejeté le recours en nullité. Elle a conclu que le roman "Jou Pu Tuan" devait être considéré comme obscène au sens de l'art. 204 CP dans une large mesure. Les descriptions détaillées des débauches sexuelles du protagoniste ainsi que de nombreuses représentations explicites des rapports sexuels, par écrit et par l'image, heurtaient de manière inacceptable le sentiment de moralité. Même l'intention morale alléguée par l'auteur ne pouvait pas l'emporter sur le caractère obscène global de l'œuvre.
Bien qu'il ait été reconnu que le roman présentait une certaine valeur scientifique et littéraire, celle-ci était d'une importance tellement…