En Fait
Le cas concerne un motocycliste nommé Hans Zaugg, qui circulait le 17 avril 1954 à Bâle sur la Gellertstrasse en direction de la porte Saint-Alban. À l'intersection de la Gellertstrasse et de la St. Albanring, il a tenté en vain de dépasser une voiture qui le précédait. Il a réussi ce manœuvre par la suite. Avant l'intersection de la Gellertstrasse et de la Zürcherstrasse, Zaugg a freiné soudainement sa moto pour agacer le conducteur automobile Dr. Monsch qui le suivait, car ce dernier l'aurait prétendument empêché de dépasser auparavant. Dr. Monsch n'a pu éviter la collision que grâce à un freinage éclair.
La Cour d'appel du canton de Bâle-Ville a condamné Zaugg pour conduite de véhicule non conforme aux prescriptions selon les articles 25 al. 1, 26 al. 3 et 27 al. 1 de la Loi sur la circulation routière (LCR) à trois jours de prison. Zaugg a alors formé un recours en nullité auprès de la Cour de cassation, demandant l'annulation du jugement et son acquittement.
En Droit
La Cour de cassation a rejeté le recours. Elle a expliqué que le dépassement aux intersections est considéré, selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, comme tombant sous l'interdiction de dépasser de l'article 26 al. 3 LCR, car à ces endroits, une accumulation de dangers menace, à laquelle l'attention des usagers de la route ne pourrait faire face. Zaugg s'est donc à juste titre rendu coupable de la violation de cet article, même s'il n'a pas mené le dépassement à son terme.
Concernant le freinage soudain, la Cour de cassation a décidé que l'article 25 al. 1 LCR oblige le conducteur à adapter la vitesse aux conditions routières et de circulation, et à conduire le…