En Fait
Franziska Fahrländer, née en 1955, a perçu une rente d'orphelin simple de l'AVS jusqu'à la fin de sa formation d'enseignante de gymnastique (août 1978). À partir de décembre 1979, elle a suivi un cours de céramique à Florence et a demandé à nouveau l'octroi de la rente d'orphelin pendant la durée du cours. La Caisse de compensation a rejeté cette demande, mais la Commission de recours AVS du canton de Zurich l'a accueillie dans son principe. La Caisse de compensation a formé un recours de droit administratif pour faire annuler la décision de l'instance précédente.En Droit
Le Tribunal fédéral expose que la notion de "formation" au sens de l'art. 25 al. 2 LAVS peut englober aussi bien la formation professionnelle au sens strict que les mesures de formation générale. Pour une formation professionnelle au sens strict, les critères développés par le tribunal dans des décisions antérieures s'appliquent : il doit s'agir d'une préparation systématique à une activité lucrative future, dans laquelle le revenu professionnel est nettement inférieur à celui d'un travailleur pleinement formé.
En l'espèce, l'intimée a rendu vraisemblable que le cours de céramique servait de préparation à une formation prévue d'éducatrice en institution. Bien qu'elle ne se soit pas immédiatement consacrée à cette…