En Fait
La société Hugo Boss AG, titulaire de la marque suisse "BOSS" enregistrée en 1972 pour des vêtements de mode pour hommes, a déposé une action en nullité contre la marque "BOKS" déposée en 1991 par Reebok International Ltd. pour des vêtements, chaussures et couvre-chefs de la classe 25. Le Tribunal de commerce du canton de Zurich a rejeté la demande de Hugo Boss AG. Cette décision a été confirmée par le Tribunal fédéral.En Droit
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, la question de savoir si deux marques se distinguent suffisamment doit être appréciée en fonction de l'impression d'ensemble qu'elles laissent dans l'esprit du public intéressé aux produits concernés. Celui-ci ne perçoit généralement pas les deux signes simultanément, mais se souvient plutôt de manière plus ou moins floue de l'un d'eux après avoir vu l'autre. Lors de la comparaison des marques, il faut donc se concentrer sur les éléments susceptibles de rester gravés dans une mémoire moyenne imparfaite.
S'agissant des marques verbales, leur impression d'ensemble est d'abord déterminée par le son et l'aspect graphique. Cependant, lorsque la marque est tirée du vocabulaire courant, son sens peut également jouer un rôle décisif dans l'impression d'ensemble. Des significations marquantes qui s'imposent immédiatement à la conscience lors de l'audition ou de la lecture dominent généralement aussi l'image du souvenir.
En…