Abus de confiance : utilisation d'un prêt pour un jeu

En Fait

Le recourant, X., a été condamné pour abus de confiance, escroquerie et tentative de crime impossible d'escroquerie par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois. Il a été reconnu coupable d'avoir utilisé sans droit 200'000 francs sur un prêt de 500'000 francs accordé par [Y.] pour jouer à un jeu de cartes truqué. Le recourant a contesté la qualification d'abus de confiance, arguant que l'utilisation de l'argent prêté pour un jeu ne constituait pas un abus de confiance.

Les faits de l'affaire sont les suivants : X. a été attiré dans un jeu de cartes truqué par R., S. et T. Il a demandé à [Y.] de lui avancer les fonds pour jouer, en lui exposant les motifs de son emprunt. [Y.] lui a accordé un prêt de 500'000 francs, qui a été perdu au jeu. [Y.] a ensuite accordé un second prêt de 500'000 francs pour jouer la revanche, ainsi que 500'000 francs à titre fiduciaire pour que X. joue au nom de Y.

X. a prélevé 200'000 francs sur le montant prêté et les a affectés à ses dépenses personnelles, ce qui a été considéré comme un abus de confiance par la Cour de cassation vaudoise.

En Droit

Le Tribunal fédéral a examiné la question de savoir si l'utilisation d'un prêt pour un jeu constituait un abus de confiance. Il a considéré que l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP suppose que l'auteur ait utilisé, sans droit, à son profit ou au profit d'un tiers, les valeurs patrimoniales qui lui avaient été confiées.

Le Tribunal fédéral a également examiné les arrêts ATF 121 IV 23, ATF 119 IV 127, ATF 124 IV 9 et ATF 120 IV 117, qui ont admis le devoir de l'emprunteur de conserver constamment la contre-valeur de ce qu'il avait reçu. Cependant, dans le cas présent, le prêt avait été accordé pour un jeu, et…