En Fait

Le cas concerne un photographe, X., qui a été condamné pour avoir poussé deux femmes, A. et B., à la prostitution. Les faits se sont déroulés entre octobre et décembre 1996, période pendant laquelle X. a pris des photos de A. et l'a incitée à se prostituer dans différents établissements, notamment le Y-Club. A. a eu des relations sexuelles avec plusieurs hommes contre rémunération, dont un qui a abouti à un rapport sexuel. X. a également pris des photos de B., alors mineure, et l'a poussée à se prostituer avec deux hommes contre rémunération.

Le tribunal cantonal a condamné X. pour ces faits, ainsi que pour d'autres délits, à une peine de 30 mois de prison. X. a formé un recours en nullité auprès du Tribunal fédéral, contestant sa condamnation pour les délits de promotion de la prostitution.

En Droit

1. Introduction

Le Tribunal fédéral a examiné les moyens du recours en nullité formé par X. contre sa condamnation pour les délits de promotion de la prostitution. Le tribunal a considéré que la prostitution consiste à offrir son corps à des tiers pour des plaisirs sexuels contre rémunération, et que cela peut prendre différentes formes, y compris la prostitution occasionnelle ou régulière.

2. Promotion de la prostitution

Le tribunal a considéré que X. avait poussé A. à la prostitution en l'incitant à se prostituer dans différents établissements et en l'aidant à trouver des clients. Le tribunal a également considéré que X. avait exploité la dépendance d'A. et avait agi dans le but d'obtenir un avantage matériel. Cependant, le tribunal a constaté que les faits ne permettaient pas de déterminer avec certitude si X. avait réellement obtenu un avantage matériel de la prostitution d'A.

3. Promotion de la prostitution et mineurs

Le tribunal a considéré que X. avait également poussé B., alors mineure, à la prostitution en la poussant à se prostituer avec deux hommes contre rémunération. Le tribunal a considéré que,…