En Fait
L'affaire concerne une plainte pour atteinte à l'honneur contre Kurt Meier, qui avait accusé le chef de la police criminelle municipale, Dr. Walter Hubatka, de vol de jour de paie. Meier, qui était lui-même policier et a par la suite été licencié pour violation du secret de fonction, a adressé en 1968 une requête au ministère public dans laquelle il désignait Hubatka comme suspect de vol de jour de paie. Le ministère public a classé la procédure contre Hubatka faute de preuves. Par la suite, Meier a de nouveau diffusé le soupçon contre Hubatka dans un écrit et un tract.
Hubatka a alors porté plainte pour diffamation contre Meier. Le tribunal du jury l'a condamné en 1974 pour diffamation. Meier a fait recours, à la suite de quoi le Tribunal fédéral a ordonné au tribunal du jury de compléter les preuves en faveur de la décharge de Meier et de réexaminer l'affaire. Dans un nouveau jugement en 1975, Meier a de nouveau été reconnu coupable de diffamation, mais la peine a été réduite à 3 mois avec sursis.
En Droit
Dans son arrêt, le Tribunal fédéral s'est penché sur deux questions centrales
1. Sur la preuve de la vérité Le tribunal a clairement établi que pour l'accusation, il n'est pas nécessaire de fournir une preuve distincte de la vérité. L'essentiel est plutôt la preuve des faits diffamatoires eux-mêmes, et non des éléments de suspicion. L'opinion de la défense, selon laquelle pour l'accusation il suffit de prouver que les motifs de suspicion sont vrais, a été rejetée.
2. Sur la preuve de la bonne foi Le tribunal a expliqué…