En Fait
Le cas concerne un automobiliste nommé S. qui, le 6 février 1990, s'est approché de l'intersection de Neuhof à Lenzburg à une vitesse de 50-55 km/h avec son véhicule. Alors qu'il se trouvait à au moins 55 m du feu d'arrêt, les feux de signalisation sont passés du vert au jaune. Bien que sa distance d'arrêt ne soit que de 26,4 m, il a continué à rouler à vitesse constante et a atteint l'intersection alors que les feux étaient déjà au rouge. À l'intersection, il y a eu une collision avec un autre véhicule, causant seulement des dommages matériels légers.
Le Tribunal cantonal d'Argovie a condamné S. le 17 octobre 1991 pour non-respect du feu rouge en vertu de l'art. 90 al. 1 LCR à une amende de 80 francs. Le Ministère public du canton d'Argovie a alors interjeté recours en nullité fédéral, demandant l'annulation du jugement et le renvoi de l'affaire à la juridiction inférieure pour sanction selon l'art. 90 al. 2 LCR.
En Droit
Le Tribunal fédéral considère que les éléments objectifs de l'art. 90 al. 2 LCR sont réunis, car S. a traversé une intersection au feu rouge sans avoir la certitude qu'elle était libre de tout trafic. Les conditions subjectives sont également remplies, car S. a continué à rouler à vitesse constante malgré la possibilité suffisante de s'arrêter pendant la phase jaune, agissant ainsi de manière imprudente et gravement négligente au sens…