En Fait
Le garçon M. E., né en 1981, vit chez ses grands-parents paternels, la famille H., depuis sa sortie de l'hôpital après sa naissance. Il est sous l'autorité parentale de sa mère K. E. La mère a d'abord vécu avec l'enfant et le père H. H. chez les parents du père à B. En juillet 1983, elle a déménagé chez ses propres parents à X. et a tenté de récupérer l'enfant. Cette tentative a échoué face à l'opposition de la famille H. et du curateur de l'enfant.
Le père H. H. a contesté la décision du préfet, qui avait refusé le déplacement de l'enfant vers sa mère, auprès du Conseil d'État du canton de Lucerne. Le Conseil d'État a accueilli le recours et a rejeté le déplacement. La mère a alors formé un recours de droit public auprès du Tribunal fédéral.
En Droit
Le Tribunal fédéral a constaté que le Conseil d'État avait mal jugé le cas. Au lieu de tenir compte des particularités du cas, il l'avait traité comme une relation de placement habituelle et s'était principalement appuyé sur l'art. 310 al. 3 CC.
Le Tribunal fédéral a souligné que la mère avait pris soin de l'enfant depuis sa naissance avec les grands-parents paternels et n'avait perdu la garde que lorsqu'elle était partie. Par conséquent, l'art. 310 al. 3 CC ne peut pas être simplement appliqué. Il est plutôt décisif de savoir si la relation entre la…