En Fait
Le recourant Z. a été condamné notamment pour une forte consommation continue de stupéfiants. L'instance précédente avait qualifié sa responsabilité pénale de diminuée dans un degré léger à moyen et en avait tenu compte de manière atténuante dans la peine. Cependant, une toxicomanie grave et une diminution importante de la responsabilité pénale ont été niées, car aucun signe sérieux de sevrage n'est apparu en détention et Z. a pu consommer du haschisch et de l'alcool lors d'un voyage.
Z. a formé un recours en nullité contre ce jugement, au motif que l'instance précédente a évalué la responsabilité pénale sans expertise psychiatrique, alors que selon l'art. 13 al. 1 CP, une expertise doit également être ordonnée en cas de doute sur le degré de diminution.
En Droit
Le Tribunal fédéral a admis le recours. Il a exposé que l'instance précédente n'aurait pas dû constater le degré de diminution de la responsabilité pénale sans expertise. Compte tenu de la consommation massive de drogue du recourant, une forte diminution de la responsabilité pénale ne peut être d'emblée exclue.
De plus, l'instance précédente n'avait décrit le degré de diminution que de manière générale et imprécise, sans entrer dans les détails sur l'état…