En Fait

L'affaire concerne la restitution d'un tableau de Kasimir Malevitch, qui a été volé en 1978 de l'appartement des parents du requérant à Léningrad (aujourd'hui Saint-Pétersbourg). L'intimé, un collectionneur d'art, avait acquis le tableau en 1989 par l'intermédiaire d'une galerie genevoise. Le requérant, héritier unique de ses parents, a intenté une action en restitution du tableau.

Le tribunal de district a rejeté la demande, tout comme la Cour supérieure du canton de Zurich. Le requérant a alors formé un recours en matière civile auprès du Tribunal fédéral.

En Droit

Le Tribunal fédéral admet le recours et renvoie l'affaire à la Cour supérieure. Il conclut que l'intimé n'a pas fait preuve d'une diligence suffisante pour dissiper les soupçons selon lesquels le tableau qu'il a acquis pourrait être une œuvre volée.

Certes, la Cour supérieure a constaté que l'intimé ne connaissait pas et ne pouvait pas connaître le vice juridique. Cependant, après avoir reçu l'avertissement d'une experte en art selon lequel un tableau volé de Malevitch se trouverait sur le marché, il aurait dû entreprendre des vérifications supplémentaires. Il aurait notamment été indiqué de mandater…