En Fait
Le litige oppose la cantatrice Elena Prokina à la Fondation du Grand-Théâtre de Genève. Prokina a été engagée par contrat pour jouer le rôle de Nedda dans l'opéra "I Pagliacci" de Ruggero Leoncavallo. Cependant, lorsqu'elle est arrivée à Genève pour les répétitions, elle était enceinte de 25 semaines, soit 8 mois au moment des représentations prévues. Le metteur en scène a refusé de lui faire jouer ce rôle, car il comportait des scènes de violence physique qui auraient mis en danger la santé de Prokina et de son enfant.
Prokina a alors assigné le Grand-Théâtre en justice, réclamant le paiement de son salaire et de ses frais de déplacement, ainsi qu'une indemnité pour licenciement injustifié. Les juridictions cantonales ont partiellement fait droit à ses demandes, condamnant le Grand-Théâtre à lui verser certaines sommes.
Le Grand-Théâtre a formé un recours contre cette décision auprès du Tribunal fédéral.
En Droit
Le Tribunal fédéral rejette le recours principal de Prokina et admet partiellement le recours joint du Grand-Théâtre.
Il considère que le contrat conclu entre les parties doit être qualifié de contrat individuel de travail. Prokina était empêchée, sans sa faute, de fournir le travail promis en raison de sa grossesse avancée, ce qui entraîne sa libération du contrat en vertu de l'art. 119 al. 1 CO.
Cependant, les art. 324a et 324b CO régissent spécialement le problème du risque en cas de contrat de travail. Selon l'art. 324a al. 1 CO, le droit au…