En Fait

Cette décision du Tribunal fédéral suisse concerne un recours d'un assuré (J.) contre la décision de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Soleure et du tribunal des assurances du canton de Soleure. L'enjeu principal est de déterminer si les troubles somatoformes douloureux de l'assuré peuvent être considérés comme une invalidité au sens de la loi sur l'assurance-invalidité (LAI).

En Droit

Le Tribunal fédéral rappelle que les atteintes à la santé psychique peuvent tout autant que les atteintes physiques entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. Cependant, les limitations de la capacité de gain qui pourraient être évitées par un effort de volonté de la personne assurée ne sont pas considérées comme des conséquences d'un dommage à la santé psychique et ne sont donc pas pertinentes sur le plan du droit de l'assurance-invalidité.

La reconnaissance d'un dommage à la santé psychique, comme un trouble somatoforme douloureux persistant, nécessite d'abord un diagnostic établi par un médecin spécialiste (psychiatre) selon un système de classification scientifiquement reconnu. Toutefois, un tel diagnostic ne suffit pas en soi à établir l'invalidité. Il existe en effet une présomption que le trouble somatoforme douloureux ou ses conséquences peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnable. Certaines circonstances qui entravent intensément et de manière constante la maîtrise de la douleur peuvent cependant rendre le réinsertion professionnelle de la personne assurée déraisonnable, car elle ne disposerait alors pas des ressources nécessaires pour faire face à ses douleurs.

Pour déterminer si un tel cas exceptionnel est avéré, il faut examiner différents critères, notamment la présence d'une comorbidité psychique grave, durable et marquée, ainsi que d'autres facteurs tels que des maladies physiques chroniques concomitantes, une évolution chronique de la maladie sans amélioration durable, un retrait social, une dynamique psychique figée et inaccessible au traitement, ou encore l'échec d'un traitement ambulatoire ou stationnaire malgré la coopération de la personne assurée.

À l'inverse, lorsque la…