En Fait
Le présent cas concerne un homme vivant en concubinage avec la mère d'un enfant. L'enfant a été confié à la garde de l'homme avec l'accord de la mère, ce qui a développé une relation d'autorité et de dépendance particulière entre l'homme et l'enfant. L'homme agissait en tant que maître de maison, s'occupait des tâches ménagères et prenait soin de l'enfant pendant que la mère travaillait à l'extérieur. L'enfant craignait l'homme et n'osait pas s'opposer à ses ordres. Dans ces circonstances, l'homme a été condamné pour abus sexuel sur un enfant en placement conformément à l'art. 191 ch. 1 al. 2 et ch. 2 al. 2 CP.
En Droit
Le Tribunal fédéral a constaté que pour admettre un placement au sens de l'art. 191 CP, il n'est pas nécessaire que l'auteur assume de manière permanente le rôle de père ou de mère. L'essentiel est que l'enfant soit confié à l'auteur avec l'accord du titulaire de l'autorité parentale, de manière à établir d'un côté une autorité particulière et de l'autre une dépendance correspondante.
En l'espèce, la relation entre le recourant et l'enfant remplissait ces conditions. Le recourant agissait en tant que maître de maison, s'occupait des tâches…