En Fait
T., né le 30 mars 1915, était indépendant maçon et était assuré en tant que tel auprès de la Caisse de compensation cantonale du canton de Vaud. À partir du 1er avril 1980, il a perçu une rente de vieillesse AVS, mais n'a cessé son activité indépendante que le 31 décembre 1988. Le 21 septembre 1989, T. a réalisé un gain en capital de 442'000 francs, confirmé par les autorités fiscales. Par la suite, la Caisse de compensation a fixé le 9 mars 1992 une cotisation spéciale de 36'801,90 francs (frais administratifs inclus) sur ce gain en capital et a exigé de T. 24'938,80 francs de cotisations ordinaires AVS/AI/APG supplémentaires.
T. a formé un recours contre cette décision auprès du Tribunal des assurances du canton de Vaud et a demandé son annulation. Le Tribunal cantonal a partiellement admis le recours et a réduit la cotisation spéciale de 3'160 francs, considérant qu'une partie du gain en capital était exonérée d'impôt en tant que rente selon l'art. 6quater RAVS. Cependant, le Conseil fédéral n'avait pas repris cette solution, de sorte que le Tribunal cantonal ne pouvait pas substituer son pouvoir d'appréciation à celui de l'autorité administrative.
En Droit
La décision du Tribunal fédéral précise que la cotisation spéciale sur les gains en capital ne peut pas être calculée en fonction de la durée de l'activité indépendante. La cotisation spéciale couvre plutôt le succès économique de l'entreprise dans son ensemble, indépendamment de l'exercice concret de…