En Fait

Le demandeur C., sculpteur et plasticien sur acier, a fabriqué des "anneaux de feu" soi-disant. Le défendeur A. a conçu le premier "anneau de barbecue" en 2014 et les a distribués par le biais de sa société B. GmbH. Le demandeur a intenté une action contre les défendeurs pour violation de son droit d'auteur sur les "anneaux de feu". Le Tribunal de commerce a partiellement fait droit à la demande et a interdit aux défendeurs la fabrication et la distribution de certains modèles d'appareils de barbecue. Le demandeur et les défendeurs ont tous deux formé un recours contre ce jugement auprès du Tribunal fédéral.

En Droit

Le Tribunal fédéral constate que, pour la protection du droit d'auteur sur les œuvres d'art appliqué conformément à l'art. 2 al. 1 et 2 let. f LDA, il est décisif que l'œuvre représente une création intellectuelle individuelle. Il ne s'agit pas de l'originalité ou de l'individualité de l'auteur, mais de savoir si le caractère individuel s'exprime dans l'œuvre elle-même. Les exigences en matière d'individualité dépendent de la marge de manœuvre disponible pour la conception individuelle. Dans le cas d'objets d'usage, cette marge de manœuvre est limitée par l'usage prévu, de sorte que des exigences plus élevées en matière d'individualité doivent généralement être posées. Cependant, cela ne signifie pas que des conditions de protection différentes s'appliqueraient à…