En Fait
Le 27 août 1976, M. a enfreint les règles de la circulation routière à Horgen/Käpfnach en grillant un feu rouge et en dépassant plusieurs véhicules arrêtés correctement. Le juge unique en matière pénale du district de Horgen l'a reconnu coupable de violation des règles de la circulation et l'a condamné à deux mois de prison ferme sur la base du résultat de l'analyse sanguine indiquant un taux d'alcoolémie d'au moins 3,34‰. Le Tribunal cantonal de Zurich a rejeté l'appel de M.En Droit
1. Le tribunal a rejeté les demandes de preuves de M. (audition de témoins, rapports d'expertise) au motif qu'elles n'auraient pas conduit à un résultat plus fiable. Bien que le juge dispose d'une liberté d'appréciation des preuves, il ne peut pas écarter a priori un mode de preuve prévu par la loi. Ici, le tribunal s'est fondé sur l'analyse sanguine et le rapport d'expertise du médecin-légiste, ce qui relève de son pouvoir d'appréciation souverain. 2. Toutefois, le médecin-légiste n'a pas suffisamment motivé ses conclusions, en ne commentant pas les divergences entre le constat clinique du médecin et les résultats de l'analyse sanguine. La loi exige que le…