En Fait
Le 20 juin 1978, le défendeur, Gabrieli, a vendu un véhicule BMW 633 CSI à l'acheteur, Kaczynski, pour 15 000 francs suisses et un véhicule Volvo. Le véhicule BMW s'est avéré être volé en Italie et importé en Suisse avec des papiers falsifiés. L'acheteur a découvert l'origine du véhicule en octobre 1978 et a exigé la résiliation du contrat. Le défendeur a refusé, arguant qu'il avait acquis le véhicule de bonne foi.
La cour cantonale a rejeté la demande de l'acheteur, considérant que le risque d'éviction n'était pas réalisé et que l'acheteur n'avait pas prouvé qu'il aurait agi différemment s'il avait connu l'origine du véhicule. L'acheteur a interjeté appel devant le Tribunal fédéral.
En Droit
Le Tribunal fédéral a considéré que l'acheteur pouvait invoquer l'erreur essentielle sur l'origine du véhicule, car il s'agissait d'une condition essentielle du contrat. Le Tribunal a également considéré que le droit applicable était le droit suisse, car le véhicule se trouvait en Suisse au moment de la vente.
Le Tribunal a rejeté l'argument du défendeur selon lequel l'acheteur aurait dû attendre que le propriétaire légitime se manifeste avant de demander la résiliation du contrat. Le Tribunal a considéré que l'acheteur avait agi de bonne foi et qu'il avait le droit de demander la résiliation du contrat dès qu'il avait découvert l'origine du véhicule.
Le Tribunal a également considéré que la ratification du contrat par l'usage du véhicule n'était pas possible, car…