En Fait

Le né en 1909 Josef Stössel, conducteur de wagon à la SOB, s'est inscrit à nouveau à l'assurance-invalidité en 1972 et a demandé des mesures médicales. L'assurance-invalidité avait déjà pris en charge une opération de coxarthrose du hanche droit en 1964. Le médecin a diagnostiqué une gonarthrose droite et une coxarthrose douloureuse gauche. La caisse de compensation a rejeté la demande, car les conditions légales n'étaient pas remplies. Josef Stössel a formé un recours et a demandé que l'assurance-invalidité prenne en charge l'opération du hanche ainsi que les soins de suite.

L'autorité de recours cantonale a rejeté le recours, car la question de savoir s'il y avait un droit à des mesures médicales devait être examinée d'après la prognosis médicale avant la réalisation de l'intervention chirurgicale et qu'il n'était pas certain qu'une amélioration durable de la capacité de gain puisse être attendue.

En Droit

Le Tribunal fédéral des assurances considère que l'assurance-invalidité prend en charge les mesures médicales qui ne sont pas destinées au traitement de la maladie en soi, mais qui sont directement orientées vers la réinsertion professionnelle et qui sont aptes à améliorer durablement et de manière significative la capacité de gain ou à la préserver d'une atteinte significative.

Le Tribunal souligne que la délimitation entre le traitement de la maladie en soi et la mesure de réinsertion repose sur le principe selon lequel le traitement d'une maladie ou d'une blessure, sans égard à la durée de la maladie, relève principalement de la compétence de l'assurance-maladie et de l'assurance-accidents. L'assurance-invalidité prend en charge, en règle générale, uniquement des mesures directement orientées vers l'élimination ou la correction de déficits stables ou de dysfonctionnements, à condition qu'elles laissent prévoir la signification et la durabilité du résultat escompté au sens de l'art. 12 al. 1 LAI.

Le Tribunal constate que l'opération de coxarthrose constitue une mesure médicale de réinsertion qui doit être prise en charge par l'assurance-invalidité si elle peut durablement guérir l'état…