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Art. 24 OSR

Sens obligatoire

1 Pour indiquer aux conducteurs le sens à suivre obligatoirement, on emploiera les signaux suivants:
  1. a. «Sens obligatoire à droite» (2.32), «Sens obligatoire à gauche» (2.33): le conducteur doit obliquer, avant le signal, vers la droite ou vers la gauche;
  2. b. «Obstacle à contourner par la droite» (2.34), «Obstacle à contourner par la gauche» (2.35): le conducteur doit contourner par la droite ou par la gauche l’obstacle devant lequel est placé le signal;
  3. c. «Circuler tout droit» (2.36): le conducteur ne peut obliquer ni à droite ni à gauche.
2 Les signaux «Obliquer à droite» (2.37) et «Obliquer à gauche» (2.38) exigent du conducteur qu’il oblique à droite ou à gauche à l’endroit en question et, sur les autoroutes, qu’il passe sur la chaussée opposée, dans la direction indiquée.
3 Les signaux «Obliquer à droite ou à gauche» (2.39), «Circuler tout droit ou obliquer à droite» (2.40) ainsi que «Circuler tout droit ou obliquer à gauche» (2.41) exigent du conducteur qu’il prenne, à l’endroit en question, l’une des directions indiquées.
4 Le signal «Carrefour à sens giratoire» (2.41.1) indique la direction du mouvement giratoire que les véhicules ont l’obligation d’effectuer dans les carrefours à sens giratoire; il est placé avant l’entrée, sous le signal «Cédez le passage» (3.02), et peut être répété sur l’îlot central. Combiné avec le signal «Carrefour à sens giratoire», le signal «Cédez le passage» indique au conducteur qu’il doit accorder la priorité aux véhicules qui, sur sa gauche, surviennent dans le giratoire.
5 S’il est utilisé avec le signal «Circulation interdite aux véhicules transportant des marchandises dangereuses» (2.10.1), le signal «Sens obligatoire pour les véhicules transportant des marchandises dangereuses» (2.41.2) indique la direction que les véhicules soumis à cette interdiction sont obligés de prendre.
Fedlex · en vigueur au 01/10/2026

Les arrêts de référence 2

Classés par nombre de décisions qui les citent à propos de cet article. Résumé : regeste officiel.

  1. 1
    Priorité dans un giratoire
    ATF 115 IV 139
    · 23/05/1989 · 1 citations Résumé
  2. 2
    1. Art. 272 al. 6 PPF
    ATF 92 IV 16
    · 21/01/1966 · 0 citations Résumé

Non publiés, mais incontournables 3

Arrêts que le TF n'a pas publiés au recueil officiel, mais que les tribunaux citent comme des arrêts de principe.

  • Führerausweisentzug (Warnungsentzug)
    1C_608/2017
    · 16/03/2018 · 3 citations de
  • Grobe Verletzung der Verkehrsregeln etc.
    GG240061
    · 15/04/2025 · 0 citations de
  • VB.2022.00321
    17/05/2023 · 0 citations de

Derniers arrêts du TF

Aucun arrêt récent enregistré pour cet article.