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Art. 3 OSR

1 En règle générale, les signaux de danger ont la forme d’un triangle équilatéral à bordure rouge et portent un symbole noir sur fond blanc. Lorsqu’il s’agit de signaux à matrice, le fond peut être noir et le symbole blanc.
2 Leur mise en place ne sera ordonnée qu’aux endroits où un conducteur ne connaissant pas les lieux pourrait ne pas s’apercevoir d’un danger ou le remarquer trop tard.
3 Sous réserve de dispositions dérogatoires applicables à certains d’entre eux, les signaux de danger seront placés:
  1. a. à l’intérieur des localités, peu avant l’endroit dangereux; s’ils sont placés plus de 50 m avant, l’éloignement sera indiqué sur une «Plaque de distance» (5.01);
  2. b. à l’extérieur des localités, entre 150 et 250 m avant l’endroit dangereux; s’il est impossible d’observer cette règle, l’éloignement sera indiqué sur une «Plaque de distance»;
  3. c. sur les autoroutes et semi-autoroutes, à l’endroit dangereux ou au maximum 100 m avant; comme signaux avancés, ils seront en outre placés entre 500 et 1000 m avant l’endroit dangereux et seront complétés par une «Plaque de distance».
4 La longueur d’un tronçon présentant un danger peut être indiquée sur une plaque complémentaire «Longueur du tronçon» (5.03). Lorsque cette longueur est assez importante, les signaux de danger seront répétés à des intervalles appropriés, et complétés au besoin par une «Plaque de rappel» (5.04).
Fedlex · en vigueur au 01/10/2026

Les arrêts de référence 2

Classés par nombre de décisions qui les citent à propos de cet article. Résumé : regeste officiel.

  1. 1
    Art. 58 CO, responsabilité du propriétaire d'une route. 1. Limites de l'obligation incombant à un canton de lutter contre le verglas sur son réseau routier
    ATF 98 II 40
    · 15/02/1972 · 2 citations Résumé
  2. 2
    Violation du devoir de diligence résultant de la signalisation défectueuse d'un chantier, causalité
    ATF 116 IV 306
    · 11/12/1990 · 1 citations Résumé

Non publiés, mais incontournables 1

Arrêts que le TF n'a pas publiés au recueil officiel, mais que les tribunaux citent comme des arrêts de principe.

Derniers arrêts du TF

Aucun arrêt récent enregistré pour cet article.