En Fait

La X. AG a fait l'objet d'une poursuite pour dettes et de faillite par la Stiftung S. Le 9 octobre 2008, le Betreibungsamt [Z.] a émis une menace de faillite, qui a été notifiée à la X. AG le 15 octobre 2008. La X. AG a déposé une plainte auprès de l'autorité cantonale de surveillance le 22 octobre 2008, mais celle-ci a été rejetée le 3 novembre 2008 en raison d'un manque de motivation et de signature. La décision de l'autorité cantonale de surveillance contenait une indication inexacte du délai de recours, mentionnant un délai de 30 jours au lieu de 10 jours. La X. AG a déposé un recours en matière civile le 3 décembre 2008.

Les parties impliquées sont la X. AG, la Stiftung S., le Betreibungsamt [Z.] et l'autorité cantonale de surveillance. Les dates clés sont le 9 octobre 2008 (émission de la menace de faillite), le 15 octobre 2008 (notification de la menace de faillite), le 22 octobre 2008 (dépôt de la plainte), le 3 novembre 2008 (rejet de la plainte) et le 3 décembre 2008 (dépôt du recours en matière civile).

En Droit

La décision de l'autorité cantonale de surveillance contenait une indication inexacte du délai de recours, mentionnant un délai de 30 jours au lieu de 10 jours. Selon l'article 49 de la loi sur les tribunaux fédéraux (LTF), les parties ne peuvent pas être désavantagées par une indication inexacte du délai de recours. Cependant, cette protection ne s'applique que si la partie a agi de bonne foi et n'aurait pas pu connaître la durée réelle du délai de recours.

La X. AG n'était pas représentée par un avocat et n'avait pas d'expérience particulière en matière de procédure. Par conséquent, elle pouvait se fier à l'indication inexacte du délai de recours contenue dans la décision de l'autorité cantonale de surveillance. La Cour a considéré que la X. AG n'avait pas agi avec une négligence grossière en déposant son recours en matière civile le 3 décembre 2008, soit dans les 30 jours suivant la notification de la décision de l'autorité cantonale de surveillance.

La Cour a également considéré que la décision de l'autorité cantonale de surveillance ne contenait pas de référence explicite à l'article 100…