En Fait
Le 13 septembre 1996, X. a donné un cours d'équitation à un groupe de six filles âgées de 10 à 12 ans au centre équestre « Höldihof » à Rupperswil. En raison de son retard, les élèves ont choisi et préparé les chevaux sans son supervision directe. Lorsque X. est arrivé, il a vérifié les préparatifs et a commencé le cours. Cependant, en raison du temps frais et d'une compétition de saut à proximité, les chevaux étaient nerveux. Lorsque X. a ordonné aux élèves de passer du trot au galop, l'un des chevaux, « Amigo », a rompu et les autres chevaux l'ont suivi, provoquant une situation chaotique dans laquelle plusieurs élèves sont tombées de cheval. L'une des élèves, A., a été gravement blessée lorsqu'elle a été jetée par son cheval, « Dubai », et a subi un traumatisme crânien avec fractures multiples.
Le tribunal de district de Lenzburg a condamné X. pour lésion corporelle grave par négligence et l'a condamné à une peine de prison avec sursis de trois mois, ainsi qu'à une amende de 500 francs suisses. La cour d'appel du canton d'Argovie a réduit la peine de prison à un mois, mais a confirmé le reste de la décision. X. a formé un recours en nullité auprès du Tribunal fédéral.
En Droit
Le Tribunal fédéral a examiné si X. avait violé ses devoirs de prudence en tant que moniteur d'équitation. La cour a considéré que X. avait agi de manière négligente en ordonnant aux élèves de passer du trot au galop pour la troisième fois, malgré les précédents incidents avec le cheval « Amigo ». La cour a estimé que X. aurait dû prendre des mesures de sécurité supplémentaires, telles que monter lui-même le cheval « Amigo » ou annuler le cours, pour éviter les risques de blessures…