En Fait
Le cas concerne un recourant qui avait acquis une Opel Rekord et l'avait ensuite revendue, bien qu'il ait au moins eu des soupçons que le véhicule avait été obtenu par un acte délictueux. Le Tribunal cantonal avait condamné le recourant pour recel continu.
Le recourant a fait valoir qu'il aurait dû être déclaré coupable tout au plus de recel simple, mais pas de recel continu, car il avait agi de bonne foi lors de l'acquisition de la première voiture, l'Opel Rekord.
En Droit
Le Tribunal fédéral explique que le recourant n'a certes pas pu être puni pour recel lors de l'acquisition de l'Opel Rekord, faute d'intention, mais qu'il ne pouvait pas non plus être considéré comme étant de bonne foi au sens des art. 714 al. 2 et 933 CC. En effet, il aurait pu reconnaître, avec l'attention requise, que le propriétaire précédent n'était pas autorisé à vendre le véhicule.
Certes, le simple "dolus subsequens" - c'est-à-dire la connaissance ultérieure de l'origine délictueuse - ne…