Obligation du conducteur qui tourne à gauche d'accorder la priorité de passage au véhicule qui survient au même moment en sens inverse

En Fait

Le 27 mars 1957, vers 20h00, M. Riederer conduisait son véhicule automobile dans la Beckenhofstrasse à Zurich. À la hauteur du Steinhausweg, il a tourné à gauche pour entrer dans une cour privée. Ce faisant, il a forcé un conducteur de scooter qui remontait la Beckenhofstrasse à freiner brusquement et à se déporter pour éviter une collision. Le juge unique en matière pénale du tribunal de district de Zurich a condamné M. Riederer le 7 novembre 1957 pour violation de l'art. 47 ORC à une amende de 25 francs.

En Droit

L'art. 47 ORC oblige le conducteur qui tourne à gauche à respecter strictement la priorité du véhicule qui arrive en sens inverse au même moment. Le conducteur qui tourne à gauche ne doit pas seulement, comme le dépassant selon l'art. 46 al. 3 ORC, conduire avec une prudence particulière et tenir compte des autres usagers de la route, mais il doit prendre toutes les mesures pour ne pas porter atteinte à la priorité de l'autre véhicule. En particulier, il a le devoir, avant de tourner, d'observer attentivement le tronçon de route devant lui et de s'assurer qu'aucun véhicule ne s'approche de la direction opposée dont le passage serait compromis par la manœuvre.

En l'espèce, le recourant pouvait voir la Beckenhofstrasse sur une distance de 40 mètres. De cela, l'instance inférieure a conclu qu'il aurait pu apercevoir le conducteur de scooter à temps et lui céder le passage. La raison pour laquelle M. Riederer a coupé la route au conducteur de scooter réside donc dans le fait qu'il a manqué d'observer attentivement le tronçon de route devant lui. Le fait qu'il ait dû également porter son attention sur l'entrée de la cour pour s'assurer de ne pas mettre en danger d'éventuels usagers de l'escalier public adjacent ne peut l'exonérer. Il n'est pas inhabituel, mais fait partie des réalités quotidiennes de la circulation routière, qu'un conducteur doive observer dans une situation de trafic donnée plusieurs côtés et tenir compte d'autres usagers de la route arrivant de différentes directions.

Le résultat ne serait pas différent si l'on admettait que le recourant n'a pas pu apercevoir à temps le conducteur de scooter malgré l'attention requise. Car selon l'art. 47 ORC, il ne suffit pas que le conducteur ne voie aucun véhicule…