En Fait
Jörg, conducteur de tramway de la Forchbahn, circulait le soir du 3 mai 1964 dans la Gottfried Keller-Strasse à Zurich en direction de la Stadelhoferstrasse. Au même moment, Leupp, conducteur d'une voiture Simca, entrait dans la Gottfried Keller-Strasse à contresens avec l'intention de continuer vers le lac. Comme des voitures étaient stationnées sur le côté droit de cette rue à sens unique d'environ 6 mètres de large, il n'y avait pas assez de place pour se croiser. Jörg et Leupp se sont donc arrêtés, et Leupp a reculé pour dégager la voie du tramway. Lorsque Jörg a remis son tramway en mouvement pour entrer dans la Stadelhoferstrasse, l'extrémité gauche de son pare-chocs arrière a heurté la partie avant gauche de la voiture de Leupp, la repoussant contre une autre voiture stationnée. Cet incident était dû au fait que la partie arrière du tramway dépassait de 40 cm la partie avant.En Droit
Selon l'art. 45 al. 1 OCR, les conducteurs de tramways doivent faire preuve d'une prudence particulière lorsqu'ils circulent à contresens du trafic ou croisent sur des rues étroites. Cette obligation de prudence s'applique également aux rues normalement assez larges mais où le croisement est rendu difficile par des obstacles particuliers, comme des voitures stationnées. Le fait que l'accident se serait peut-être produit même si la voiture de Leupp avait circulé dans le même sens que le tramway n'est pas pertinent, car la violation des règles de circulation est punissable en soi, indépendamment de ses conséquences.
La cour a constaté que la partie arrière du tramway dépassait de 40 cm la partie avant lors du passage dans la courbe, en raison du plus grand rayon de braquage des roues arrière. Le conducteur de tramway, qui a suivi une formation et a plusieurs années d'expérience, doit connaître ce phénomène. Il aurait donc dû vérifier que la voiture de Leupp ne dépassait pas la ligne de sécurité marquée au sol, même si cette ligne était peu…