En Fait
Le cas concerne un psychothérapeute, X., qui a abusé de sa position pour exercer une pression psychique sur sa patiente, Y., afin de satisfaire ses désirs sexuels. Les faits se sont déroulés entre décembre 1992 et novembre 1993. X. a utilisé sa position de thérapeute pour créer une relation de dépendance avec Y., qui était déjà vulnérable en raison de son alcoolisme et de son manque d'estime de soi. Il l'a contrainte à des actes sexuels à plusieurs reprises, en utilisant des méthodes telles que des menaces, des caresses non désirées et des pressions psychologiques.
Le tribunal de première instance a condamné X. pour viol et contrainte sexuelle. La cour d'appel a confirmé le jugement, mais a augmenté la peine à 4 ans de prison. X. a formé un recours en cassation, qui a été rejeté par le Tribunal fédéral.
En Droit
Le Tribunal fédéral a examiné les éléments de preuve et a constaté que X. avait créé une relation de dépendance avec Y. en exploitant sa vulnérabilité. Cependant, le tribunal a considéré que la pression psychique exercée par X. n'était pas suffisamment intense pour constituer une contrainte sexuelle au sens des articles 189 et 190 du Code pénal suisse.
Le tribunal a également examiné les dispositions de l'article 193 du Code pénal suisse, qui concerne l'abus de la détresse. Il a considéré que X. avait abusé de sa position de thérapeute pour exploiter la vulnérabilité de Y., mais que les actes commis ne constituaient pas nécessairement un abus de la détresse au sens de l'article 193.
Le Tribunal fédéral a…