En Fait
G. a été condamné par le Tribunal cantonal d'Argovie pour infraction à la Loi sur les stupéfiants, suite à la consommation d'une cigarette de haschisch et à la possession de 11 g de haschisch destinés à sa consommation personnelle. Il a formé un recours en nullité contre ce jugement.En Droit
Le Tribunal fédéral a rejeté le recours
Concernant l'application de l'article 19b de la Loi sur les stupéfiants (LStup) relatif à la possession de faibles quantités de drogue, le Tribunal fédéral a considéré que la possession de 11 g de haschisch ne constituait pas une quantité négligeable. Les autorités cantonales disposent d'un large pouvoir d'appréciation pour déterminer ce qui constitue une quantité négligeable, et en l'espèce, le Tribunal cantonal n'a pas outrepassé ce pouvoir.
Concernant l'application de l'article 19a al. 2 LStup relatif aux cas bénins, le Tribunal fédéral a estimé que le Tribunal cantonal n'avait pas abusé de son pouvoir d'appréciation en refusant de qualifier le cas de bénin. Bien que la simple…