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Art. 32 LAVS

Principes à la base du calcul des rentes ordinaires

Les arrêts de référence 6

Classés par nombre de décisions qui les citent à propos de cet article. Résumé : regeste officiel.

  1. 1
    Art. 33 al. 3 LAVS
    ATF 103 V 114
    · 28/11/1977 · 3 citations
  2. 2
    Cependant, le montant de la rente ainsi calculée doit au moins correspondre à celui de la rente simple touchée précédemment, compte tenu de l'adaptation des rentes intervenue depuis lors
    ATF 118 V 1
    · 26/03/1992 · 1 citations
  3. 3
    Art. 16 al. 2, art. 20 al. 2 LAVS, art. 43 RAVS, art. 590 al. 1 CC
    ATF 111 V 1
    · 10/01/1985 · 1 citations Résumé
  4. 4
    Art. 42 al. 2 lit. c LAVS
    ATF 102 V 158
    · 28/06/1976 · 1 citations
  5. 5
    Art. 36 al. 2 LAI. - Le cas de splitting prévu par l'art. 29quinquies al. 3 let. a LAVS est également réalisé lorsque l'un des époux a droit à une rente de vieillesse et l'autre à une rente d'invalidité. - Dans les cas…
    ATF 127 V 361
    · 28/12/2001 · 0 citations Résumé
  6. 6
    Art. 113 al. 2 let. a Cst.: Calcul de la surindemnisation
    ATF 126 V 468
    · 28/12/2000 · 0 citations Résumé

Derniers arrêts du TF

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