Homicide par négligence en cas de violation du devoir de diligence lors d'un virage à droite

En Fait

Parties: Le requérant X. (conducteur du camion articulé), le ministère public du canton de Lucerne, B. (cycliste décédé)

Tribunaux: Tribunal de district Z., Tribunal cantonal de Lucerne, Tribunal fédéral (6B_164/2016, 14 mars 2017)

Faits Le 29 juin 2012, X. conduisait un camion articulé sur la route de Lucerne à Root. En tournant à droite dans la Neue Perlenstrasse, il a renversé le cycliste B. qui le suivait, lequel est décédé peu après. X. a été condamné par le tribunal de district pour homicide par négligence, et le tribunal cantonal a confirmé le jugement.

Question principale: X. a-t-il violé son devoir de diligence en tournant et ainsi causé l'homicide par négligence du cycliste B. ?

En Droit

L'instance précédente a argumenté que X. avait violé les art. 36 al. 1 LCR et art. 13 al. 1 OCR en tournant avec un écart trop grand par rapport au bord droit de la route. Cela avait permis au cycliste de le dépasser par la droite, ce qui avait conduit à l'accident mortel. X. avait violé son devoir de prendre en compte le trafic suivant et s'était ainsi rendu coupable d'homicide par négligence.

X. a contesté cela et a affirmé qu'il avait correctement changé de voie et que le cycliste avait mal évalué la situation de circulation. Le Tribunal fédéral a examiné la violation du devoir de diligence et la causalité du comportement de X. conformément à l'art. 117 CP. Il a constaté que, selon l'art. 36 al. 1 LCR, un certain écart par rapport au bord droit de la route doit être respecté,…