En Fait

A., né en 1977, est assuré obligatoire en assurance-maladie de base auprès de la caisse-maladie Atupri. Par décision du 30 décembre 2013, Atupri a accepté de prendre en charge les coûts du médicament Sumatriptan-Mepha dans le cadre du dosage maximal selon l'autorisation des autorités (12 mg par jour) pour le traitement des céphalées de type cluster de l'assuré. En revanche, les coûts du médicament Relpax et d'éventuels autres triptans ne seraient pas remboursés en même temps que l'utilisation de Sumatriptan-Mepha.

Suite à la réclamation de l'assuré, qui s'est référé aux rapports du médecin traitant et d'autres spécialistes, l'assurance-maladie a notamment obtenu un rapport d'expertise du Centre d'évaluation médicale (MEDAS) de Suisse orientale et un rapport d'un spécialiste en neurologie. Sur cette base, Atupri a rejeté la réclamation et a refusé de prendre en charge les coûts des médicaments Sumatriptan-Mepha et Relpax en dehors de l'autorisation de Swissmedic, ainsi qu'une extension de la prise en charge des coûts à d'éventuels autres triptans.

Le recours formé contre cette décision a été partiellement admis par le Tribunal cantonal de Schaffhouse. Il a obligé Atupri à prendre en charge rétroactivement et à l'avenir les coûts d'une utilisation illimitée du médicament Sumatriptan-Mepha (solution injectable) conformément à la prescription du médecin traitant, tant qu'aucun traitement alternatif adéquat n'est disponible.

Atupri a formé un recours en matière de droit public et demande l'annulation de la décision de première instance.

En Droit

L'assurance-maladie sociale accorde des prestations notamment en cas de maladie. Dans le cadre de l'assurance-maladie obligatoire des soins, les assureurs ne peuvent prendre en charge d'autres coûts que ceux des prestations selon les art. 25-33 LAMal. Cela comprend également les coûts des médicaments prescrits par le médecin figurant sur la liste des spécialités (LS).

La condition pour une prise en charge des coûts dans un cas particulier, outre l'efficacité, l'adéquation et l'économicité du traitement, est que l'utilisation du médicament soit conforme aux indications médicales et aux dosages autorisés par l'autorité des médicaments (Swissmedic) ainsi qu'aux limitations de l'art. 73 OAMal.

À titre exceptionnel, les coûts de médicaments non répertoriés dans la LS et de médicaments de la LS en dehors des indications et des…