En Fait

- Le 5 février 1974, Jucker conduisait un fourgon Volkswagen dans la Rosenbergstrasse à Wallisellen. Immédiatement après l'intersection avec la Kirchstrasse, la Säntisstrasse se détache à un angle aigu. Au sommet de cet angle se trouve une petite plateforme surélevée ("Bödeli"). - Alors que Jucker voulait tourner dans la Säntisstrasse, Emma Fetz, âgée de 79 ans, a traversé la Rosenbergstrasse de droite à gauche en dehors du passage piéton jusqu'au "Bödeli". Ensuite, elle est entrée dans la Säntisstrasse, où elle a été heurtée et mortellement blessée par Jucker. - Le tribunal de district de Bülach et le tribunal cantonal de Zurich ont condamné Jucker pour homicide par négligence.

En Droit

1. Le Tribunal fédéral ne voit aucune violation des règles de la circulation par Jucker. Selon l'art. 47, al. 5 ORC, Mme Fetz devait lui céder le passage, car elle traversait la rue en dehors d'un passage piéton. Jucker pouvait compter que Fetz s'arrêterait sur le "Bödeli" et s'assurerait avant de traverser la Säntisstrasse.

2. Bien que le "Bödeli" ne soit pas une île piétonne classique, les autorités l'ont aménagé de manière à ce qu'il en remplisse effectivement la fonction. Jucker pouvait donc s'attendre à ce que Fetz s'arrête sur le "Bödeli" et regarde des deux côtés avant de traverser la Säntisstrasse.

3. Jucker a rempli son devoir de diligence en se tenant prêt à freiner lorsque Fetz a quitté le…