En Fait

Le 3 septembre 1975, à 13h55, Robert Gefter conduisait son véhicule de la Bahnhofstrasse vers la Karl-Neuhausstrasse à Bienne, traversant le pont Schüss. Simultanément, Frank Zimmermann s'approchait de ce pont sur la Karl-Neuhausstrasse à une vitesse de 40-50 km/h. Dès que Gefter eut terminé sa manœuvre de changement de direction à une vitesse de 10-15 km/h, Zimmermann entreprit de le dépasser. Lors de cette manœuvre, il a heurté latéralement le véhicule de Gefter, qui s'apprêtait à tourner à gauche sur le Quai inférieur Nord après le pont. Le président du tribunal de Bienne a condamné Zimmermann le 10 mars 1977 pour infraction à l'art. 35 al. 5 LCR à une amende de 80 francs. Le Tribunal cantonal de Berne l'a ensuite acquitté le 5 juillet 1977 de cette infraction, mais l'a reconnu coupable d'une violation de l'art. 35 al. 1 LCR et l'a sanctionné d'une amende de 80 francs. Zimmermann a formé un recours en nullité contre cette décision.

En Droit

Le Tribunal fédéral considère que le recours est recevable dans la mesure où il demande le renvoi de l'affaire à l'instance précédente pour qu'elle prononce l'acquittement du recourant. En revanche, le Tribunal fédéral ne peut pas lui-même prononcer l'acquittement, conformément à l'art. 277ter al. 1 PPF.

Le Tribunal cantonal a reproché au recourant de ne pas avoir fait preuve de la prudence requise par l'art. 35 al. 3 LCR envers le conducteur à dépasser. Bien que Gefter ne se soit pas déporté vers la gauche après avoir tourné dans la Karl-Neuhausstrasse et n'ait pas non plus roulé particulièrement à droite, le recourant n'a pas suffisamment tenu compte des circonstances. Il se trouvait sur une route urbaine relativement fréquentée, à proximité d'un carrefour où l'on pouvait s'attendre à des véhicules tournant à gauche. De plus, la conduite particulièrement lente de Gefter laissait supposer qu'il était encore indécis et incapable d'indiquer clairement la direction qu'il allait prendre. Dans cette situation de circulation confuse, le recourant aurait dû attendre pour dépasser jusqu'à ce qu'il soit possible de constater une éventuelle modification de direction…