En Fait

Parties: Le recourant A. (assuré) contre EGK Assurances maladies de base SA (assureur maladie).

Faits Né en 2000, A. souffre du syndrome de l'X fragile avec trouble du spectre autistique et est pris en charge par sa mère, employée chez C. GmbH. A. a demandé la prise en charge de soins de base psychiatriques pour un total de 102'075 minutes pour la période du 1er avril au 30 septembre 2022. EGK a rejeté la demande, le tribunal administratif du canton de Glaris a confirmé cette décision. A. a alors déposé un recours auprès du Tribunal fédéral.

Question principale: La mère de l'assuré, employée par une organisation agréée de soins infirmiers et d'aide à domicile, peut-elle fournir des soins de base psychiatriques sans formation professionnelle en soins infirmiers, et l'assuré a-t-il droit à ces prestations?

En Droit

Le Tribunal fédéral a d'abord examiné si la mère de l'assuré, en raison de son emploi dans une organisation agréée de soins infirmiers et d'aide à domicile, peut fournir des soins de base psychiatriques. Il a constaté que les membres de la famille, employés par une telle organisation, peuvent en principe fournir des soins de base généraux même sans formation professionnelle en soins infirmiers. Cette jurisprudence s'applique également, par analogie, aux soins de base psychiatriques, car aucune formation professionnelle en soins infirmiers de haut niveau n'est requise et une certaine formation sur le tas suffit.

Ensuite, le Tribunal fédéral a examiné si les soins de base psychiatriques étaient nécessaires et appropriés dans le cas présent. Il a constaté qu'un trouble du spectre autistique avec des déficits cognitifs importants est un dommage à la santé mentale ayant une valeur de maladie, qui fonde en principe un droit aux prestations selon l'art. 7 al. 2 let. c ch. 2 OPAS. L'instance précédente avait nié l'obligation de prestation de l'EGK parce que la mère de l'assuré ne disposait pas de la qualification nécessaire. Le Tribunal fédéral a toutefois constaté que la mère était suffisamment instruite et supervisée et était en principe capable de…