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Art. 10 OCR

Dépassement en général

1 Le conducteur qui veut dépasser, se déplacera prudemment sur la gauche* sans gêner les véhicules qui suivent. Il ne dépassera pas lorsque, devant le véhicule qui le précède, se trouve un obstacle tel qu’un chantier, un véhicule en ordre de présélection ou des piétons traversant la chaussée.
2 Après le dépassement, le conducteur reviendra sur sa droite dès qu’il peut le faire sans danger pour celui qu’il vient de dépasser. …
3 À l’extérieur des localités, les conducteurs de voitures automobiles lourdes faciliteront le dépassement aux conducteurs des véhicules plus rapides en tenant l’extrême droite, en maintenant entre eux une distance de 100 m au moins et, au besoin, en s’arrêtant à des places d’évitement. Cette règle s’applique aussi aux autres véhicules à moteur qui circulent lentement. * Pour les signes, voir l’art. 28.
Fedlex · en vigueur au 01/10/2026

Les arrêts de référence 6

Classés par nombre de décisions qui les citent à propos de cet article. Résumé : regeste officiel.

  1. 1
    Différence (sur les autoroutes) entre les dépassements par la droite qui sont interdits et les devancements par la droite autorisés; précision de la notion de circulation en files et de l'évaluation du danger en cas de…
    ATF 142 IV 93
    · 03/03/2016 · 25 citations Résumé
  2. 2
    Art. 35 al. 2 LCR, art. 10 al. 2 OCR
    ATF 104 IV 192
    · 27/09/1978 · 22 citations Résumé
  3. 3
    Art. 35 al. 2 deuxième phrase LCR, art. 12 al. 1 OCR
    ATF 101 IV 225
    · 24/06/1975 · 8 citations
  4. 4
    Art. 90 ch. 2 LCR
    ATF 99 IV 279
    · 12/11/1973 · 3 citations
  5. 5
    Retrait du permis de conduire à la suite d'infractions aux règles de la circulation. 1. Le recours de droit administratif est recevable en matière de retrait de permis de conduire (consid. 1). 2. Dans quelle mesure l'au…
    ATF 96 I 766
    · 04/12/1970 · 1 citations Résumé
  6. 6
    Dépassement. 1. Art. 35 al. 1 et 2 LCR
    ATF 95 IV 84
    · 18/08/1969 · 1 citations Résumé

Non publiés, mais incontournables 5

Arrêts que le TF n'a pas publiés au recueil officiel, mais que les tribunaux citent comme des arrêts de principe.

  • Verbotenes Überholmanöver (Art. 35 Abs. 4 SVG); Willkür
    6B_104/2015
    · 20/08/2015 · 7 citations de Résumé
  • Grobe Verletzung von Verkehrsvorschriften; Willkür
    6B_616/2010
    · 19/10/2010 · 7 citations de
  • Grobe Verletzung von Verkehrsregeln; rechtliches Gehör
    6B_1057/2013
    · 19/05/2014 · 2 citations de

Derniers arrêts du TF

Aucun arrêt récent enregistré pour cet article.