En Fait
Le 3 mars 1986, X. a été impliqué dans un accident de la route à Rüschlikon. Il a quitté les lieux de l'accident sans déclarer l'incident à la police et a consommé de l'alcool à son domicile. La police a découvert l'accident et a procédé à une prise de sang, qui a révélé une concentration d'alcool dans le sang de 0,78%. X. a été condamné pour omission de déclaration d'un accident et pour consommation d'alcool au volant. Il a formé un recours en nullité contre la décision de la cour cantonale, arguant que la prise de sang n'aurait pas été ordonnée si l'accident avait été déclaré.
Les faits de l'affaire sont les suivants : X. a bu deux bières avant l'accident et a consommé une grande quantité d'alcool après l'accident. Il a quitté les lieux de l'accident sans déclarer l'incident à la police et sans vérifier si des dommages avaient été causés. La police a découvert l'accident et a procédé à une prise de sang, qui a révélé une concentration d'alcool dans le sang de 0,78%.
En Droit
Le Tribunal fédéral a examiné si X. avait commis une infraction en omettant de déclarer l'accident et en consommant de l'alcool après l'accident. La cour a considéré que l'omission de déclaration d'un accident peut constituer une infraction si le conducteur avait l'intention de se soustraire à une prise de sang. Cependant, dans ce cas, X. n'avait pas l'intention de se soustraire à une prise de sang, car il n'avait pas conscience de l'importance de déclarer l'accident.
La cour a également examiné si la consommation d'alcool après l'accident constituait une infraction. La cour a considéré que la consommation d'alcool après l'accident ne constituait…