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Art. 4 OCR

Adaptation de la vitesse

1 Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l’empêcherait de s’arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s’arrêter sur la moitié de cette distance.
2 et 3 …
4 …
5 Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite.
Fedlex · en vigueur au 01/10/2026

Les arrêts de référence 6

Classés par nombre de décisions qui les citent à propos de cet article. Résumé : regeste officiel.

  1. 1
    Adaptation de la vitesse à la distance de visibilité
    ATF 126 IV 91
    · 06/04/2000 · 19 citations Résumé
  2. 2
    Art. 4 al. 1 OCR
    ATF 93 IV 115
    · 19/12/1967 · 12 citations Résumé
  3. 3
    Art. 32 al. 1 LCR, 4 al. 1 OCR
    ATF 99 IV 227
    · 19/10/1973 · 11 citations Résumé
  4. 4
    Retrait du permis de conduire, limite du cas de peu de gravité avec celui de gravité moyenne
    ATF 126 II 192
    · 30/03/2000 · 8 citations Résumé
  5. 5
    Art. 32 al. 1 LCR et 4 al. 2 OCR
    ATF 101 IV 221
    · 23/05/1975 · 8 citations Résumé
  6. 6
    Art. 31 al. 1 LCR: Le conducteur qui aperçoit à 20 m seulement un piéton qu'il aurait pu voir à 50 m, fait preuve d'inattention, alors même qu'il est précédé, 300 m devant, par un autre véhicule, qu'une voie de circulat…
    ATF 100 IV 279
    · 01/11/1974 · 4 citations Résumé

Non publiés, mais incontournables 5

Arrêts que le TF n'a pas publiés au recueil officiel, mais que les tribunaux citent comme des arrêts de principe.

Derniers arrêts du TF

Aucun arrêt récent enregistré pour cet article.