En Fait
Le 28 juillet 1989, le défendeur, M., conduisait un véhicule sur la route d'accès à la carrosserie S. en direction de Sins. Il a tourné à gauche sur la route principale Auw-Sins, où il a heurté un motocycliste, H., qui circulait à une vitesse de 125 à 145 km/h. Le défendeur a été condamné pour homicide par négligence et a interjeté appel devant le Tribunal fédéral.
Les faits ont été établis par les instances inférieures, qui ont constaté que le défendeur avait ralenti à l'approche de l'intersection, mais n'avait pas suffisamment vérifié la circulation venant de la droite. Le motocycliste a été tué dans l'accident.
Le défendeur a fait valoir que la cour d'appel avait violé le principe de la confiance en lui reprochant de ne pas avoir vérifié la circulation sur une distance de 550 mètres, alors que la visibilité était réduite en raison de la présence d'un autre véhicule.
En Droit
Le Tribunal fédéral a examiné la question de savoir si le défendeur avait violé le principe de la confiance en ne vérifiant pas suffisamment la circulation venant de la droite avant de tourner à gauche. La cour a rappelé que le principe de la confiance est un principe fondamental du droit de la circulation routière, qui permet aux usagers de la route de se fier à ce que les autres usagers se comportent de manière réglementaire.
La cour a considéré que le défendeur avait le droit de se fier à ce que les autres usagers de la route se comportent de manière réglementaire, mais qu'il devait également prendre des précautions pour éviter les accidents. La cour a estimé que le défendeur n'avait pas violé le principe de la confiance en ne vérifiant pas la circulation sur une distance de 550 mètres, car il n'y avait pas de…