En Fait
Patrick Devanthéry, un architecte, a conçu un projet de construction de villas contiguës pour des propriétaires fonciers (les maîtres). Le projet de Devanthéry a obtenu une autorisation préalable de construire. Par la suite, les maîtres ont mandaté un autre architecte, Jean-Pierre Niederhauser, pour déposer une demande définitive d'autorisation de construire. Devanthéry a alors intenté une action en justice, alléguant que le projet de Niederhauser utilisait des éléments de son projet initial de manière à porter atteinte à son droit d'auteur.
La Cour de justice du canton de Genève a rejeté la demande de Devanthéry. Celui-ci a alors recouru au Tribunal fédéral.
En Droit
Le Tribunal fédéral a rejeté le recours et confirmé l'arrêt attaqué. Il a considéré que les plans déposés par Devanthéry constituaient une œuvre protégée par le droit d'auteur. Cependant, le Tribunal a estimé que si Niederhauser s'est inspiré du projet de Devanthéry, il l'a modifié de manière substantielle, de sorte que les éléments empruntés à l'œuvre initiale sont passés à l'arrière-plan de sa propre création. Il s'agissait donc d'une "libre utilisation" de l'œuvre de Devanthéry, qui ne porte pas atteinte à son droit d'auteur.
Le Tribunal a précisé que la notion de "libre…