En Fait
Le 5 décembre 1997, A. conduisait un camion-citerne sur la Riehenstrasse à Bâle. Il a stoppé à un feu rouge à l'intersection avec la Clarastrasse et a signalé son intention de tourner à droite. Un cycliste, D., est passé à droite du camion et s'est arrêté à côté de la cabine du conducteur. Lorsque le feu est devenu vert, A. a avancé lentement et a tourné à droite, heurtant le cycliste qui est décédé des suites de ses blessures.
Le tribunal de première instance a acquitté A. de l'accusation d'homicide involontaire. La cour d'appel du canton de Bâle a annulé ce jugement et a condamné A. à une amende et à verser des dommages-intérêts aux ayants droit de la victime.
A. a formé un recours en nullité contre ce jugement, arguant qu'il n'avait pas pu prévoir l'accident et qu'il n'avait pas violé les règles de la route.
En Droit
Le Tribunal fédéral a examiné la question de savoir si A. avait violé les règles de la route et s'il avait été négligent en ne prenant pas suffisamment de précautions pour éviter l'accident. La cour a considéré que A. avait l'obligation de prendre des précautions particulières en raison de l'angle mort de son camion et de la présence de cyclistes sur la route.
Cependant, la cour a également considéré que A. avait pris les précautions nécessaires en signalant son intention de tourner à droite et en avançant lentement. La cour a également noté que le cycliste avait passé à droite du camion sans prendre suffisamment…