En Fait

Dans la faillite de Franz Moser à Zurich, l'Office des faillites de Fluntern-Zurich a chargé l'Office des poursuites d'Eschenz d'estimer et de réaliser une parcelle riveraine du Rhin. L'Office des poursuites a estimé le bien-fonds le 15 octobre 1965 à 74'000 francs et a fait remarquer dans le procès-verbal d'estimation que seule environ la moitié de la surface était libre pour la construction. Cette remarque a été reprise dans le bordereau des charges. Lors de la vente aux enchères du 28 août 1967, Paul Helfenstein a obtenu l'adjudication pour 71'000 francs.

Helfenstein a formé un recours contre l'adjudication, demandant qu'elle soit annulée en raison d'une erreur sur les bases. Il a fait valoir qu'il s'était fondé, dans son offre, sur la possibilité de construire une partie du bien-fonds, mais qu'il avait appris par la suite que le bien-fonds n'était pas constructible pour des raisons de droit forestier.

Les autorités cantonales de surveillance de première et de deuxième instance ont rejeté le recours. Helfenstein a recouru contre la décision de l'autorité cantonale de surveillance de deuxième instance au Tribunal fédéral.

En Droit

Le Tribunal fédéral considère que le recourant a valablement attaqué l'adjudication par la voie du recours selon les art. 17 ss LP. Il pouvait également faire valoir des motifs de droit civil.

La remarque sur la possibilité de construire était de nature à influencer les enchères, notamment le montant des offres. Étant donné que cette indication était erronée, le recourant pouvait considérer la constructibilité comme un élément essentiel de l'adjudication. L'exclusion de la garantie ne s'y oppose pas, car…