En Fait

Le cas concerne un psychothérapeute, X., qui a été condamné par le tribunal cantonal de St-Gall pour avoir abusé de la dépendance d'une de ses patientes, B. La patiente avait entamé une thérapie avec X. en 1987, après avoir suivi un test de Szondi. Au cours de la thérapie, X. a commencé à se concentrer sur la sexualité de la patiente et a fini par avoir des relations sexuelles avec elle. La patiente a ensuite mis fin à la thérapie et a porté plainte contre X. pour abus de dépendance.

Le tribunal cantonal a condamné X. à 12 mois de prison avec sursis et a ordonné qu'il paie une indemnité de 10'000 francs suisses à la patiente. X. a fait appel de la décision, arguant que le tribunal n'avait pas compétence pour juger les prétentions civiles de la patiente, car il avait été acquitté de l'accusation de tentative d'abus de dépendance envers une autre patiente, A.

En Droit

Le Tribunal fédéral a examiné la question de savoir si le tribunal cantonal avait compétence pour juger les prétentions civiles de la patiente B. Le tribunal a considéré que, selon l'article 9 al. 1 LAVI, le tribunal pénal n'est pas tenu de statuer sur les prétentions civiles de la victime en cas d'acquittement, mais que cela n'exclut pas cette possibilité.

Le tribunal a également examiné la question de savoir si un rapport d'autorité existait entre le psychothérapeute et sa patiente, au sens de l'article 197 aCP. Le tribunal a considéré que, selon la jurisprudence et la doctrine, un tel rapport d'autorité existe entre un psychothérapeute et sa patiente, en raison de la confiance et de la dépendance que la patiente place dans le thérapeute.

Le tribunal a également examiné la question de savoir si le tribunal cantonal avait compétence pour juger les prétentions civiles de la patiente, en vertu de l'article…