En fait

L'office AI du canton de Saint-Gall a accordé au requérant A. (né en 1960), par décision du 7 octobre 2011, une rente entière d’invalidité à compter du 1er janvier 2008. Sur la base d’indications anonymes, l’office AI a engagé une procédure de révision et a supprimé la rente d’invalidité par décision du 25 avril 2016 à compter du 1er juin 2016. Le tribunal des assurances du canton de Saint-Gall a partiellement fait droit au recours de [A.] et lui a accordé une demi-rente à compter du 1er juin 2016 (décision du 6 septembre 2018).

Le Tribunal fédéral a annulé cette décision par arrêt 8C_776/2018 du 9 mai 2019 et a renvoyé l’affaire à l’instance précédente pour complément d’instruction et nouvelle décision. Sur la base d’une demande adressée à l’expert psychiatre ayant établi l’expertise judiciaire, le tribunal des assurances a, par décision du 11 décembre 2019, à nouveau annulé la décision du 25 avril 2016 et réduit le droit de [A.] à une demi-rente d’invalidité à compter du 1er juin 2016. Il a en outre mis à la charge de l’office AI les frais de l’expertise judiciaire s’élevant à Fr. 13'588.30.

Le 31 décembre 2019 (date d’envoi : 13 janvier 2020), l’hôpital B. a présenté une facture de Fr. 1'540.- pour le complément à l’expertise judiciaire du 12 septembre 2019 établi par l’expert psychiatre. Le tribunal des assurances a accordé l’audition des parties le 16 janvier 2020 et annoncé, le 12 février 2020, qu’il statuerait sur la mise à la charge des frais du complément à l’expertise judiciaire après la clôture de la procédure devant le Tribunal fédéral. Après que le Tribunal fédéral eut déclaré irrecevable le recours de [A.] par arrêt 8C_105/2020 du 2 juin 2020, le tribunal des assurances a mis à la charge de l’office AI, par décision du 16 juillet 2020, ces frais supplémentaires en complément de la décision du 11 décembre 2019.

L’office AI a formé un recours en matière de droit public en demandant l’annulation de la décision de l’instance précédente du 16 juillet 2020. Le tribunal des assurances a conclu au rejet du recours, tandis que [A.] a renoncé à toute prise de position.

En droit

Le Tribunal fédéral a examiné si l’instance précédente avait violé le droit fédéral en mettant à la charge de l’office AI, par décision du 16 juillet 2020, les frais supplémentaires facturés ultérieurement pour le complément à l’expertise judiciaire. L’office AI a notamment reproché une violation de l’obligation de motivation selon l’art. 112 al. 1 let. b LPGA et l’art. 29 al. 2 Cst., la décision ne contenant pas de base juridique suffisante pour revenir sur la décision passée en force de chose jugée du 11 décembre 2019.

L’instance précédente a indiqué que, selon l’art. 45 LPGA, les frais d’une expertise judiciaire pouvaient en principe être mis à la charge de l’office AI. Toutefois, elle n’a pas indiqué sur quelle base juridique reposait la correction de la décision passée en force de chose jugée. La référence au règlement cantonal de procédure (art. 18 du règlement sur l’organisation et la procédure du tribunal des assurances) ne concernait que la compétence du juge unique et non l’admissibilité du retour sur une décision passée en force de chose jugée. Les développements fournis par l’instance précédente dans la procédure devant le Tribunal fédéral ne pouvaient combler l’absence de motivation. La décision du 16 juillet 2020 ne répondait donc pas aux exigences de l’art. 112 al. 1 let. b LPGA et constituait une violation de l’obligation de motivation.

L’instance précédente a fait valoir que sa décision du 11 décembre 2019 était passée en force de chose jugée après l’arrêt du Tribunal fédéral du 2 juin 2020 (8C_105/2020) déclarant irrecevable le recours de A. Pour une imposition ultérieure de frais supplémentaires, il aurait fallu un titre de révision. L’instance précédente a considéré…